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1. Informations générales

 

Éditeur du Site :

• Nom de l’entreprise : Pâtisserie Pas à Pas

• Statut juridique : Auto-entreprise

• SIRET : 907464911

• Adresse : 8 rue de Balzac, 78410, Aubergenville 

• Email : delicessucres78@gmail.com

• Téléphone : 06 08 67 69 30

 

Hébergeur du Site :

• Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël

 

2. Accès au site

 

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Cependant, les frais liés à l’accès au réseau (connexion Internet, matériel informatique, etc.) restent à la charge de l’utilisateur.

 

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3. Utilisation du site

 

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• Fournir des informations exactes et sincères dans les formulaires (commande, contact).

• Respecter les droits de propriété intellectuelle mentionnés dans les présentes CGU.

 

4. Produits et services

 

Le Site propose des services de personnalisation et de commande de produits artisanaux, notamment des pâtisseries personnalisées (bento cakes, cupcakes, layer cakes, etc.). Les descriptions, photos et illustrations des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent légèrement varier.

 

Les commandes sont soumises à des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles au moment de l’achat.

 

5. Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.

 

6. Limitation de responsabilité

 

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7. Données personnelles

 

Les données collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

 

8. Liens externes

 

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9. Modifications des CGU

 

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement.

 

10. Droit applicable

 

Les présentes CGU sont régies par la législation française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

 

11. Contact

 

Pour toute question ou réclamation concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter :

• Par email : delicessucres78@gmail.com

• Par téléphone : 06 08 67 69 30

 

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